Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

Le site Hprints.com est édité par :
Les Archives de la Mode SAS – 28 Boulevard de la Bastille, 75012 Paris, France –
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Le directeur de la publication est l’éditeur du site.

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1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données à caractère personnel collectées sur le site Hprints.com est la société Les Archives de la Mode SAS, 28 Boulevard de la Bastille, 75012 Paris, France (SIREN 951 788 389), représentée par son représentant légal.
Aucun délégué à la protection des données (DPO) n'a été désigné. Pour toute question relative au traitement de vos données, vous pouvez contacter l'Éditeur à l'adresse ou par courrier à l'adresse ci-dessus.



2. Données collectées, finalités et bases légales

Les données que vous nous communiquez (identité, coordonnées postales et électroniques, informations de commande et de livraison, historique d'achats, préférences et centres d'intérêt) sont traitées pour les finalités suivantes :
- gestion de vos commandes, de la livraison, de la facturation et du service client : exécution du contrat de vente (art. 6.1.b du RGPD) ;
- gestion de votre compte client et envoi des alertes correspondant à vos favoris et recherches enregistrées : exécution du contrat et intérêt légitime de l'Éditeur à fournir le service demandé (art. 6.1.f) ;
- envoi de la newsletter et d'offres commerciales : votre consentement (art. 6.1.a), ou l'intérêt légitime de l'Éditeur dans le cadre d'une relation commerciale existante portant sur des produits analogues, conformément à l'article L.34-5 du Code des postes et des communications électroniques ;
- collecte d'avis clients après un achat, l'Éditeur et Trusted Shops agissant en responsables conjoints du traitement (article 26 du RGPD) : intérêt légitime de l'Éditeur à évaluer et améliorer la qualité de ses produits et services (art. 6.1.f) ;
- mesure d'audience et amélioration du site : votre consentement ;
- sécurité du site et prévention de la fraude : intérêt légitime de l'Éditeur.
Vous pouvez à tout moment vous opposer à la prospection commerciale et retirer votre consentement (voir l'article « Vos droits » ci-après et le lien de désinscription présent dans chaque e-mail).



3. Destinataires des données

Vos données sont destinées aux services internes habilités de l'Éditeur. L'Éditeur ne vend, ne loue ni n'échange vos données personnelles. Elles peuvent être communiquées, dans la stricte mesure nécessaire à chaque finalité, aux prestataires et partenaires techniques suivants :
- prestataires de paiement : Stripe et PayPal (traitement sécurisé des paiements ; aucune coordonnée bancaire n'est conservée par l'Éditeur) ;
- envoi des e-mails transactionnels et de prospection : Mailjet ;
- collecte et affichage des avis clients : Trusted Shops GmbH (Allemagne), responsable conjoint du traitement (article 26 du RGPD). Cette responsabilité conjointe, régie par un Accord de Contrôle Conjoint intégré aux conditions générales de Trusted Shops, couvre l'intégration du Trustbadge, la transmission de données pour la protection de l'acheteur, l'envoi d'invitations à déposer un avis au nom de l'Éditeur, ainsi que la collecte et la publication des avis ; l'essentiel de cet accord est disponible auprès de Trusted Shops ;
- mesure d'audience : Google ;
- hébergement, diffusion technique (CDN) et sécurité du site : notre hébergeur (voir ci-dessus) et Cloudflare, Inc.
Vos données peuvent également être communiquées aux autorités administratives ou judiciaires lorsque la loi l'exige.



4. Transferts hors de l'Union européenne

Certains prestataires sont susceptibles de traiter des données en dehors de l'Union européenne. Les sociétés Google (mesure d'audience) et Cloudflare (réseau de distribution de contenu et sécurité), établies aux États-Unis, sont susceptibles d'y transférer des données ; ces transferts sont encadrés par le Data Privacy Framework UE–États-Unis et, à défaut, par les clauses contractuelles types de la Commission européenne. L'hébergement du site est assuré au sein de l'Union européenne (Chypre).



5. Durées de conservation

Vos données sont conservées pendant les durées suivantes :
- données de compte client : pendant toute la durée de la relation commerciale, puis archivées ou supprimées ;
- données de facturation et de commande : dix (10) ans, conformément aux obligations comptables (art. L.123-22 du Code de commerce) ;
- données utilisées à des fins de prospection (newsletter, alertes, offres) : trois (3) ans à compter de votre dernier contact ou de la fin de la relation commerciale ;
- cookies et traceurs : treize (13) mois au maximum.



6. Vos droits

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez sur vos données des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, d'opposition (notamment à la prospection commerciale) et de portabilité, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment et de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.
Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à ou par courrier à l'adresse de l'Éditeur ; une preuve d'identité pourra vous être demandée. L'Éditeur s'engage à répondre dans un délai d'un (1) mois.
Vous pouvez également consulter et modifier vos informations, et demander la suppression de votre compte, directement depuis votre espace client (rubrique « Mon profil »). Lorsque vous demandez la suppression de votre compte, vos données personnelles sont effacées ou anonymisées (les avis que vous avez publiés sont conservés sous forme anonyme) ; toutefois, les données que l'Éditeur est légalement tenu de conserver – en particulier les factures (voir « Durées de conservation ») – sont conservées jusqu'au terme de la durée légale et ne sont utilisées à aucune autre fin.
Si, après nous avoir contactés, vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 – www.cnil.fr).



7. Cookies et traceurs

Le site utilise des cookies. Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site (session, panier, sécurité, préférences) ne requièrent pas votre consentement. Le site utilise également des cookies de mesure d'audience et des traceurs déposés par des services tiers (notamment l'outil de mesure d'audience et le module d'avis clients). Vous pouvez à tout moment accepter, refuser ou supprimer les cookies en configurant votre navigateur ; le refus des cookies non essentiels n'empêche pas l'accès au site, mais la désactivation de certains cookies (le panier en particulier) peut limiter certaines fonctionnalités.



8. Mesure d'audience

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